Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux prestations de voix off proposées sous le nom professionnel Sophie MVO, par M for Madame LLC.

Elles concernent notamment les prestations d'enregistrement voix off, direction ou participation à une session à distance, livraison de fichiers audio, reprises, adaptations, découpages, exports, ainsi que les droits d'utilisation associés aux enregistrements livrés.

Les prestations peuvent concerner notamment :

• publicité radio, TV, web, cinéma et social ads ;
• films corporate, motion design et vidéos internes ;
• narration documentaire, audioguide, podcast et livre audio ;
• IVR, SVI, téléphonie, messages d'accueil et d'attente ;
• contenus e-learning et formation ;
• lieux de marque, retail et parcours clients ;
• remplacement ou reprise de voix IA à partir d'une maquette ;
• tout autre projet validé par devis ou accord écrit.

Les présentes CGV s'appliquent aux clients agissant à titre professionnel : agences, studios, productions, directions artistiques, entreprises, institutions, plateformes, prestataires ou autres donneurs d'ordre intervenant dans un contexte professionnel.

Éditrice de l'activité

M for Madame LLC
DBA / nom commercial : Sophie MVO
1209 Mountain Road PL NE STE R
Albuquerque, NM 87110, United States

Site : voixfemme.com
Contact : via le formulaire du site
Responsable de publication : Sophie MVO

Devis et validation de commande

Toute prestation fait l'objet d'un devis ou d'un accord écrit préalable.

Le devis précise, selon le projet : la nature de la prestation, le ou les textes à enregistrer, le volume estimé, le support de diffusion, les droits d'utilisation, le territoire, la durée d'exploitation, le délai souhaité, le mode d'enregistrement, la présence ou non d'une session dirigée, les formats de livraison et les éventuelles options de découpage, fichiers multiples, post-production audio, urgence ou casting additionnel.

La validation du devis, du bon de commande ou de tout accord écrit vaut acceptation des présentes CGV.

Aucun enregistrement n'est engagé sans validation claire des éléments nécessaires au projet : texte, usage, droits, délai, conditions de livraison et modalités de paiement.

Prix

Les tarifs sont établis selon la nature réelle du projet. Le prix peut dépendre notamment du format, du volume, du nombre de fichiers et de versions, du support de diffusion, du territoire, de la durée d'exploitation, des droits d'utilisation, du mode de session, du niveau de finition audio demandé, de l'urgence, du découpage ou du nommage spécifique, des contraintes techniques et des éventuelles voix additionnelles.

Un texte court peut donner lieu à des tarifs différents selon son usage. Un spot local, une campagne nationale, une vidéo interne, un message téléphonique ou une diffusion en lieu de marque ne relèvent pas du même périmètre d'exploitation.

Les prix sont exprimés dans la devise indiquée au devis. Ils sont valables pour les éléments précisés au moment de son établissement. Toute modification substantielle du projet peut entraîner une révision du devis.

Acompte

Un acompte peut être demandé avant enregistrement, notamment lors d'une première collaboration, pour un volume important, une session nécessitant une réservation de temps dédiée, une production longue, une commande internationale ou tout projet nécessitant un engagement préalable de moyens ou de disponibilité.

Le montant de l'acompte et les conditions de règlement sont précisés au devis. Lorsque celui-ci est prévu, l'enregistrement peut être planifié après réception de l'acompte.

Paiement

Sauf indication contraire au devis ou sur la facture, les factures sont payables à réception. Le règlement s'effectue selon les modalités indiquées sur la facture. Aucun escompte n'est accordé pour paiement anticipé, sauf mention contraire.

Les éventuels frais bancaires, frais d'intermédiaire ou frais de change liés au moyen de paiement choisi par le client restent à sa charge, sauf accord écrit contraire.

Lorsque le droit français est applicable, toute somme réglée après la date d'échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit, dès le jour suivant cette échéance et sans rappel préalable, l'application de pénalités de retard. Sauf disposition différente conforme à la loi précisée au devis ou sur la facture, leur taux correspond au taux appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix points de pourcentage.

Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement est également due de plein droit par tout client professionnel en retard de paiement. Lorsque les frais de recouvrement effectivement engagés sont supérieurs à cette somme, une indemnisation complémentaire peut être demandée sur justificatif.

Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont déterminés selon les disponibilités, le volume, la complexité du projet et la réception des éléments nécessaires.

Le délai commence à courir lorsque sont validés les éléments nécessaires à l'enregistrement : devis ou accord écrit, texte ou script, usage et droits, indications de direction, formats attendus, conditions de livraison et acompte lorsqu'il est prévu.

Les délais courts ou urgents sont possibles selon disponibilité. Une urgence n'entraîne pas automatiquement de supplément ; un ajustement peut toutefois être prévu lorsqu'elle impose une organisation particulière, une plage de travail dédiée ou des contraintes de production supplémentaires.

Tout retard imputable au client dans la transmission ou la validation des éléments, sa présence en session ou le règlement prévu peut entraîner un décalage correspondant de la livraison.

Session dirigée à distance

Les sessions à distance peuvent être organisées via SessionLinkPRO, Source-Connect Standard sur demande, Cleanfeed, Zoom, WhatsApp, Google Meet ou toute autre solution validée en amont.

Lorsque la liaison sert uniquement à la direction artistique, les participants peuvent écouter les prises et guider l’interprétation. L’enregistrement et la préparation des fichiers sont alors réalisés par Sophie MVO dans son studio.

Lorsque la session prévoit une captation directe par un studio tiers, notamment via SessionLinkPRO ou Source-Connect Standard, ce studio assure l’enregistrement du signal audio reçu. La répartition des tâches d’enregistrement, de préparation et de livraison des fichiers est convenue avant la session.

La durée, l’horaire, les participants et les modalités techniques de la session sont définis avant l’enregistrement. Tout dépassement significatif de durée, changement de périmètre ou demande supplémentaire pendant la session peut donner lieu à un complément tarifaire, soumis à l’accord du client avant sa réalisation.

Livraison des fichiers

Sauf indication contraire, les fichiers sont livrés en WAV mono 24-bit / 48 kHz. D'autres formats peuvent être fournis sur demande : MP3, AAC, 16-bit, 44,1 kHz, 96 kHz, formats téléphonie, G.711, GSM ou tout autre format spécifié par la production.

La livraison peut être organisée par fichier, version, module, séquence, chapitre, timecode, langue, point de diffusion, arborescence ou nommage spécifique.

Les spécifications techniques doivent être transmises avant l'enregistrement ou avant l'export final. Toute demande de conversion, découpage, renommage ou export supplémentaire non prévue au devis peut faire l'objet d'une facturation complémentaire.

Le client est responsable de l'archivage des fichiers livrés. Sauf accord contraire, la conservation par Sophie MVO des prises, sessions de travail, fichiers intermédiaires et exports supplémentaires n'est pas garantie au-delà de trente (30) jours calendaires après la livraison.

Corrections, reprises et retakes

Les demandes de correction ou de reprise incluses dans la prestation doivent être transmises dans un délai de dix (10) jours ouvrés suivant la livraison initiale. À défaut de signalement dans ce délai, les fichiers sont considérés comme validés. Toute demande ultérieure peut être traitée comme une nouvelle intervention, selon disponibilité et sur devis.

Sauf condition différente prévue au devis, une série de retouches légères regroupées restant dans le cadre du brief initial est incluse dans ce délai : ajustement ponctuel d'intention, respiration, rythme localisé, prononciation ou reprise ciblée comparable.

Une erreur imputable à l'enregistrement — omission, erreur de lecture, défaut de fichier ou prononciation contraire à une référence fournie avant l'enregistrement — est corrigée sans frais lorsqu'elle est signalée dans ce même délai.

Une modification du texte après enregistrement, une nouvelle instruction de direction artistique, un changement global d'intention, une nouvelle version, un cutdown, une modification substantielle de durée cible ou toute demande modifiant le périmètre initial ne constitue pas une reprise incluse.

Sauf accord différent prévu au devis, une modification de texte nécessitant un nouvel enregistrement peut être facturée à hauteur de 50 % du montant de la prestation d'enregistrement concernée. Une modification plus importante ou constituant une nouvelle version peut faire l'objet d'un nouveau chiffrage.

Toute modification du support de diffusion, du territoire, de la durée d'exploitation ou des droits d'utilisation relève d'un nouvel accord sur les droits et non d'un retake.

Validation du texte

Le client est responsable du texte transmis pour enregistrement. Avant validation, il lui appartient notamment de vérifier l'orthographe, la grammaire, les noms propres, chiffres, acronymes, prononciations spécifiques, mentions légales, durées, contraintes de diffusion et la cohérence du script.

Le texte validé sert de base à l'enregistrement. Toute modification postérieure relève des conditions de correction et de reprise prévues à l'article 10.

Prononciations spécifiques

Les noms propres, marques, lieux, acronymes, termes techniques, mots étrangers, néologismes ou formulations dont la prononciation est particulière doivent être signalés avant l'enregistrement.

Le client peut fournir une transcription phonétique, un fichier audio de référence, une indication écrite ou une validation en session dirigée.

En l'absence d'indication préalable, la prononciation est réalisée selon l'usage courant ou l'interprétation la plus probable. Une reprise demandée en raison d'une prononciation particulière non communiquée avant l'enregistrement relève des conditions de l'article 10.

Droits d'utilisation

Les droits d'utilisation des enregistrements sont définis au devis selon l'usage prévu. Ils peuvent dépendre notamment du support, du territoire, de la durée d'exploitation, du volume de diffusion, du caractère publicitaire ou non, de l'achat média, du nombre de versions, du nombre de langues, du nombre de points de diffusion et du caractère interne ou externe de l'exploitation.

La livraison d'un fichier audio ne vaut pas cession illimitée de droits.

Les enregistrements ne peuvent être utilisés que dans le périmètre prévu au devis ou à l'accord écrit. Toute extension d'usage doit faire l'objet d'un accord préalable et peut entraîner une facturation complémentaire.

Sauf accord écrit contraire, l'autorisation d'exploitation prend effet après paiement intégral des sommes dues au titre du projet. La remise préalable de fichiers pour validation, montage ou préparation de la diffusion ne constitue pas une autorisation d'exploitation avant règlement.

Usages publicitaires

Sont notamment considérés comme usages publicitaires : radio, télévision, cinéma, social ads, pre-roll, paid media, publicité web, campagne sponsorisée, diffusion nationale ou multi-territoires, campagne de marque et déclinaisons payantes.

Les droits publicitaires sont définis selon le support, le territoire, la durée, l'achat média, le nombre de versions et le périmètre de diffusion. Un usage publicitaire non déclaré au moment du devis peut entraîner une régularisation tarifaire.

Usages internes, corporate et institutionnels

Les usages corporate ou internes peuvent notamment concerner une vidéo interne, un film d'entreprise, un motion design, une présentation, un salon, un événement, une formation, un e-learning, une communication institutionnelle ou une vidéo web organique. Les droits correspondants sont définis au devis.

Si un contenu initialement interne ou corporate devient publicitaire, sponsorisé, diffusé en paid media, étendu à un autre territoire ou exploité plus largement que prévu, une nouvelle autorisation et un ajustement des droits peuvent être nécessaires.

IVR, SVI et téléphonie

Pour les projets IVR, SVI et téléphonie, le devis peut tenir compte du nombre de messages et de fichiers, du découpage, du nommage, du format télécom demandé, de l'arborescence, des versions linguistiques et des mises à jour prévues.

Les textes doivent être validés avant enregistrement, notamment pour les horaires, numéros, options de menu, noms de services, messages légaux et indications de parcours vocal.

Sauf accord spécifique prévoyant une maintenance ou un volume de mises à jour, toute modification ultérieure relève des conditions de reprise prévues à l'article 10.

Voix additionnelles et casting

Lorsque le projet nécessite plusieurs voix, une autre langue, un autre âge perçu, un autre timbre ou une distribution plus large, un casting additionnel peut être proposé. La mobilisation d'un réseau de comédiens voix off fait l'objet d'un accord spécifique.

Les conditions de devis, droits, délais, livraison et coordination peuvent varier selon les voix sollicitées.

Intelligence artificielle, voix synthétique et clonage vocal

Sauf accord écrit explicite, les fichiers livrés, prises, extraits, démos ou tout autre élément contenant la voix de Sophie MVO ne peuvent pas être utilisés pour entraîner, adapter ou affiner un modèle d'intelligence artificielle, cloner une voix, créer une voix synthétique, réaliser une conversion vocale, générer une imitation, extraire une empreinte vocale, alimenter une base de données ou un dataset vocal, produire des contenus par synthèse à partir de la voix, ni reproduire celle-ci dans un système de TTS, voice cloning, deepfake ou technologie équivalente.

Il est également interdit de transmettre ou téléverser ces fichiers vers un service tiers lorsqu'une telle transmission a pour objet ou pour effet d'entraîner, modéliser, reproduire, convertir ou synthétiser la voix.

Toute utilisation liée à l'intelligence artificielle, à la synthèse vocale, à l'entraînement de modèle ou à la reproduction de la voix doit être déclarée et validée par écrit avant toute exploitation.

Cette interdiction ne vise pas les opérations ordinaires de montage, nettoyage, restauration ou post-production audio dès lors que les fichiers ne sont pas utilisés pour entraîner, modéliser ou reproduire la voix.

Une maquette IA peut être transmise comme simple repère de rythme, durée ou placement. Le remplacement d'une voix IA par une voix humaine constitue une prestation distincte.

Tout usage non autorisé de la voix, des fichiers livrés ou des extraits audio à des fins d'entraînement, clonage, synthèse, conversion ou imitation constitue une exploitation hors du périmètre contractuel.

Propriété intellectuelle

Les textes, marques, images, vidéos, musiques et autres éléments fournis par le client restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Le client garantit disposer des droits ou autorisations nécessaires pour les transmettre et les utiliser dans le cadre du projet.

Les démos, extraits, contenus éditoriaux, éléments du site, créations originales, interprétations et enregistrements de Sophie MVO restent protégés par les droits applicables, sous réserve des autorisations d'utilisation expressément accordées au client.

Les enregistrements livrés ne peuvent être reproduits, diffusés, modifiés, extraits, réutilisés, revendus, intégrés, adaptés ou exploités au-delà du périmètre accordé sans autorisation écrite préalable.

Confidentialité

Les éléments transmis par le client dans le cadre d'un projet sont traités comme confidentiels lorsqu'ils ne sont pas publics : scripts, vidéos, maquettes, documents de production, campagnes non lancées, informations internes, briefs ou données commerciales.

Sauf accord contraire, ces éléments ne sont pas diffusés publiquement. Les conditions commerciales spécifiques convenues avec un client ne sont pas publiées.

Cette confidentialité ne s'applique pas aux informations déjà publiques, obtenues légalement par un autre moyen ou dont la divulgation est imposée par une obligation légale.

Références et extraits

Sauf demande contraire du client ou engagement de confidentialité, le nom d'un projet, d'une marque, d'une agence ou un extrait d'enregistrement peut être présenté comme référence professionnelle après diffusion publique du projet.

Pour les projets confidentiels, internes, sensibles ou soumis à embargo, le client doit le signaler par écrit. L'utilisation en portfolio, démo, page de références ou communication professionnelle peut être limitée ou exclue par accord écrit.

Annulation, report ou interruption

Toute annulation ou tout report après validation du devis peut entraîner une facturation partielle lorsqu'un travail de préparation a été engagé, qu'un temps spécifique a été réservé ou qu'une session était planifiée.

En cas d'annulation tardive d'une session dirigée, un montant peut être facturé selon le délai d'annulation, la durée réservée et les conditions particulières prévues au devis.

Si le client interrompt le projet après le début de la prestation, les travaux déjà réalisés et le temps réservé peuvent être facturés.

Force majeure

Aucune partie ne peut être tenue responsable d'un retard ou d'une impossibilité d'exécution liée à un événement extérieur, imprévisible ou irrésistible empêchant la réalisation normale de la prestation.

Les parties recherchent alors une solution adaptée : report, ajustement du délai, modification des modalités d'exécution ou annulation selon les circonstances.

Responsabilité

La responsabilité de M for Madame LLC / Sophie MVO est limitée à l'exécution de la prestation prévue au devis.

Le client reste responsable du texte transmis, des informations fournies, du respect des droits liés au script, aux marques, musiques, images ou autres supports utilisés, de la conformité légale du message diffusé, des autorisations nécessaires à son exploitation et de l'usage final des fichiers livrés.

M for Madame LLC / Sophie MVO ne peut être tenue responsable d'un usage des fichiers hors périmètre validé, d'une modification ultérieure non approuvée, d'une diffusion non conforme ou d'une exploitation non déclarée.

Données personnelles

Les données transmises dans le cadre d'une demande de devis, d'un formulaire, d'un brief ou d'une prestation sont utilisées pour répondre à la demande, établir un devis, exécuter la prestation, assurer le suivi client et respecter les obligations administratives ou comptables.

Les modalités détaillées sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.

Conditions particulières

Des conditions particulières peuvent être prévues au devis, au bon de commande ou par accord écrit. Elles peuvent notamment concerner les droits d'utilisation, la confidentialité, les délais, les livrables, les modalités de validation, les corrections, les conditions de paiement, les voix additionnelles, la session dirigée, les usages liés à l'intelligence artificielle, la loi applicable ou tout autre élément spécifique au projet.

En cas de contradiction, les conditions particulières validées par écrit prévalent sur les présentes CGV.

Droit applicable, devis et règlement des différends

Les présentes CGV constituent une base contractuelle générale. Les conditions particulières précisées au devis, au bon de commande ou dans tout accord écrit entre les parties prévalent en cas de contradiction avec les présentes CGV.

Sauf stipulation contraire, les prestations réalisées pour des clients professionnels établis en France ou dans l'Union européenne sont régies par le droit français.

Pour les clients établis hors Union européenne, les conditions applicables peuvent être précisées au devis ou par accord écrit entre les parties.

En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher en priorité une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le litige relève des juridictions compétentes selon les règles applicables et les conditions particulières prévues au devis.

Acceptation des CGV

La validation d'un devis, d'un bon de commande ou d'un accord écrit, le paiement d'un acompte ou la transmission d'un accord explicite pour engager la prestation vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.